Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DELAUNAY
/
PASS'MURAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS'MURAILLE
DELAUNAY, épouse VOISINE Michèle, PALEYRAC, 24480 LE BUISSON.

Numéro de dépôt :
1220268
Date de dépôt :
09/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1992
PASS\'MURAILLE de DELAUNAY

Présentation de la marque PASS'MURAILLE

Déposée le 9 septembre 1982 par DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASS'MURAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELAUNAY, épouse VOISINE Michèle, PALEYRAC, 24480 LE BUISSON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOISINE Charles. - France.

La marque PASS'MURAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'MURAILLE est expirée depuis le 9 septembre 1992.

DELAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : DELCEY , D DELAUNAY ACOUSTIQUE Créateur de silence , LA LIVRE TOURNOIS , PRUNEAUX FARCIS POIRAULT , DELCEY , DELCEY , COMTESSE GUILLAUME DE CHAMPAGNE CUVEE ELISABETH , COMTESSE GUILLAUME DE CHAMPAGNE "Cuvée Elisabeth" , DELCEY , LE CAMPARENN'


DELAUNAY, épouse VOISINE Michèle, PALEYRAC, 24480 LE BUISSON. - France


VOISINE Charles. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Vins, spiritueux et liqueurs, en particulier cocktails.